Structure des documents

Documents de la branche pour le marché de l'électricité

 

Document de base »

Documents clés »

Documents d'application »

Instruments/Software/Manuels »

 

Swissgrid_Glossaire_2010_f.pdf

Glossaire des règles du marché suisse de l’électricité (Swissgrid, 2010)

 

Document de base

MMEE-CH_2011_F.pdf

Modèle de marché pour le courant électrique - Suisse
Document de base pour la réglementation des aspects centraux de l'organisation du marché suisse de l'électricité

 

Documents clés

MURT_CH_2013.pdf

Modèle d'utilisation du réseau suisse de transport
Bases pour l'utilisation du réseau et la rétribution de l'utilisation du réseau dans le réseau de transport de la Suisse

TC_CH_2010_fr.pdf

Transmission Code Suisse - valable à partir du 1 avril 2010

BC_F_2012.pdf

Balancing Concept Suisse
Bases pour la gestion du bilan d'ajustement du marché suisse de l'électricité

DC_2011_F.pdf

Distribution Code Suisse
Règles techniques pour le raccordement, l’exploitation et l’utilisation du réseau de distribution

MC-CH_2012_F.pdf

Metering Code
Dispositions techniques pour la mesure et la mise à disposition des données de mesure

MURD_2011_F.pdf

Modèle d'utilisation des réseaux suisses de distribution
Bases pour l'utilisation du réseau et la rétribution de l'utilisation du réseau dans les réseaux de distribution de la Suisse

 

Documents d'application

AES_RP-PR_CH_2013_F.pdf

Attachement de pools de réglage au marché suisse des services système
Règles pour les rapports et les responsabilités entre les acteurs du marché concernés par les prestations de services système et les unités de production (production, accumulation et consommation) liées au PSS et se trouvant dans des groupes bilan tiers

AES_ICT-Continuity_12-2011_F.pdf

ICT Continuity
Recommandations pour assurer la disponibilité constante des technologies de l’informatique et des télécommunications dans le contexte de la continuité de l’approvisionnement

AES_Reseaux-faible-envergure_2011.pdf

Réseaux de faible envergure [Arealnetze]
Traitement des „Installations de peu d’étendue destinées à la distribution fine“ d’énergie électrique (LApEl Art. 4, Al. 1 Lettre a)

BGI-DA_2011_F.pdf

Echange de données interne au groupe-bilan
Recommandation destinée aux responsables de groupe-bilan

swissgrid_Introduction-modele-groupe-bilan_2010_d.pdf

Introduction du modèle de groupe-bilan (Swissgrid)

AES_SCCD_2012.pdf

Schéma de calcul des coûts pour les gestionnaires de réseau de distribution
Présentation de la méthode de détermination des coûts dans le contexte de l'acheminement d'électricité sur les réseaux de distribution suisses

Evaluation_des_réseaux_de_distribution_suisse.pdf

Evaluation des réseaux de distribution suisses
Bases pour l’évaluation unifiée des réseaux de distribution

Coûts_standardisés.pdf

Coûts standardisés
Annexe à la recommandation pour l’évaluation des réseaux de distribution

AES_LUNB_2011_F.pdf

Guide pratique pour la mise en oeuvre de la séparation comptable (unbundling comptable) dans les comptes annuels - Version 2011

 

Schéma de calcul des coûts pour la fourniture d’énergie aux consommateurs finaux avec approvisionnement de base (SCCD): le document est en cours de révision.


Détermination du prix du marché selon art. 4 OApEl, basée sur la recommandation de la branche de l’AES/VSE KRSG: le document est en cours de révision.

 

Echange de données standardisé pour le marché du courant électrique CH (SDAT)

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Instruments/Software/Manuels

AES_Manuel-NeDisp_08-2012.pdf

Outil de gestion de la disponibilité NeDisp: Manuel"Définitions et explications pour l’introduction des données, leur export et leur exploitation"

HBSM-CH_1018f_2010.pdf

Manuel Smart Metering CH: Recommandation concernant l’utilisation du Smart Metering en Suisse

Recommandation_36kV.pdf

Recommandation Raccordement au réseau pour clients finals jusqu'à 36 kV

Aide_36kV.pdf

Aide à la transposition de la recommandation Raccordement au réseau pour clients finals jusqu'à 36 kV

Guide-pour-structure-des-prix_CH_2009_F.pdf

Guide pour la structure des prix dans le marché ouvert

ElCom_Directive_3_2010.pdf

Indices de prix pour la détermination de la valeur d’acquisition dans le cadre de l’évaluation synthétique des réseaux visée à l’article 13, alinéa 4, OApEl (Directive ElCom)

MVBM-CH_2011_f.pdf

Contrats types recommandation de la branche pour l’ouverture du marché en Suisse - Aides rédactionnelles pour établir des contrats entre les acteurs du marché suisse de l’électricité

MVBM-CH_2011_i.pdf

Contratti modello degli raccomandazioni del settore per il mercato svizzero dell’energia elettrica - Sussidi redazionali per l’allestimento di contratti tra gli attori del mercato dell’energia elettrica
(Contract types version italienne)